Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTEX
COSTA Antoine

Numéro de dépôt :
3179856
Date de dépôt :
16/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
16/08/2022
ARTEX de COSTA Antoine

Présentation de la marque ARTEX

Déposée le 16 août 2002 par COSTA Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ARTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est COSTA Antoine domicilié(e) Lieu dit “ Vermont ” - 69910 - VILLIE MORGON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France.

La marque ARTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTEX est expirée depuis le 16 août 2022.

COSTA Antoine a également déposé les autres marques suivantes : OVO , ARGOS , A3S , ALTITUDES , ALLIANCE-COMPOSITE , COVIC


COSTA Antoine - Lieu dit “ Vermont ” - 69910 - VILLIE MORGON - France


Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04

Inscription le 30 juillet 2003 - Concession de licence n°374759 - Publication au BOPI 2003-07-30

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Renouvellement sans limitation le 6 août 2012 n°2506655 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-06

Inscription le 30 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615548 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Appareils et instruments de signalisation et de balisage pour pistes de skis.